1 - DEFINITIONS


    SMS : Short Message Service
SmsEnvoi.com
Société MobilePro



2 - GENERAL


    Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les »conditions générales "), régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site SmsEnvoi.com (ci-après désigné un "Utilisateur" ou "Vous" ou "Consommateur") et le marchand la société MobilePro au capital de 10.000,00 €uros, dont le siège est sis, 93 rue Liandier, 13008 Marseille et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 493.480.149.00019 (ci-après désignée "SmsEnvoi"). Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation y figurant. En cas de non-respect par un utilisateur, SmsEnvoi se réserve le droit de lui interdire l'accès à ce service sans préavis.



3 - DESCRIPTION DU SERVICE


    Les services permettent à l'utilisateur de commander des services proposés par SmsEnvoi. Les commandes peuvent s'effectuer par les divers modes de paiement précisés à l’article 9 des présentes. Les limites d'utilisation et les territoires dans lesquels les services peuvent être adressés sont définis dans les rubriques en ligne. SmsEnvoi s'engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 à partir de son site internet (www.SmsEnvoi.com). Enfin, SmsEnvoi se réserve le droit de suspendre le Service pour des raisons de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et dans l'hypothèse d'un cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de SmsEnvoi.



4 - ENREGISTREMENT, PRISE DE COMMANDE ET LIVRAISON


    4.1. Enregistrement
Lors de sa première inscription sur le site, l’utilisateur remplit une fiche d'informations électronique comportant des champs obligatoires (notamment : nom, prénom, raison sociale, adresse géographique et électronique, numéros de téléphone mobile) ainsi que des champs facultatifs. L’utilisateur s'attribue sous sa seule responsabilité un nom d'utilisateur et un mot de passe confidentiel qui lui permettra de confirmer sa commande et qu'il pourra modifier à tout instant. La gestion de la confidentialité du mot de passe, le renouvellement périodique du nom et du mot de passe de l’utilisateur est sous son entière responsabilité. SmsEnvoi lui confirme l’inscription en lui envoyant un courrier électronique contenant un mot de passe que l’utilisateur doit compléter via la page « confirmation d’inscription ».
4.2. Prise de commande
La validation du formulaire de commande entraîne sa prise en compte immédiatement. Il est précisé que les services ne pourront être envoyés au numéro de téléphone mobile indiqué par l'utilisateur au moment de sa commande que si le titulaire de ce numéro destinataire respecte les conditions de réception des services fournis par son opérateur ou par le constructeur de son téléphone mobile et que celui-ci est allumé. En particulier pour que le destinataire reçoive le service, il ne faut pas que la mémoire de son téléphone mobile soit pleine ou qu'il se trouve hors de sa zone de couverture. En cas de défaut de réception, SmsEnvoi.com ne sera tenu en aucun cas pour responsable si ces conditions n'ont pas été respectées. Il appartient au destinataire du message de vérifier le contenu à la réception.
4.3. Livraison
La livraison s’effectue immédiatement pour l'acheminement du message jusqu'à la plate-forme d'envoi SMS de l'opérateur de services mobiles du client selon les conditions et les délais de temps imposés par l'opérateur depuis sa plate-forme d'envoi SMS jusqu'au mobile du client qui doit se trouver en zone et en mode de réception. Le service d'envoi de SMS sert à envoyer des messages vers des réseaux de téléphones mobiles que SmsEnvoi ne contrôle pas. En conséquence, SmsEnvoi ne peut en aucun cas garantir le délai de réception. Les commandes passées par l'utilisateur engagent celui-ci par la validation du formulaire de commande sur le site internet. La requête d'envoi de SMS étant exécutée dès validation de la commande, l'attention de l'utilisateur, est attirée sur le fait qu'il ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.



5-ENGAGEMENT ET RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR


    L'utilisateur s'engage à utiliser le service conformément aux conditions générales. L'utilisateur est seul responsable et fait seul son affaire du titulaire du numéro de mobile destinataire et en particulier de l'accord de celui-ci pour recevoir le contenu commandé par l'utilisateur au moyen du service objet des présentes, la responsabilité de SmsEnvoi ne pouvant être recherchée à ce titre. L'utilisateur s'engage expressément et garantit à ce titre SmsEnvoi :
•   à n'envoyer aucun message à un destinataire pouvant subir un préjudice résultant de l'envoi de ces messages
•   à ne pas harceler de quelque manière que ce soit, induire en erreur le destinataire du SMS, à respecter la vie privée d'autrui.
L'utilisateur est seul responsable tant de l'envoi du message vers le numéro de mobile indiqué lors de sa commande que du contenu des messages ainsi envoyés, la responsabilité de SmsEnvoi ne saurait être engagée à ce titre. L’utilisateur déclare et garantit à SmsEnvoi que le contenu qui sera diffusé à l'occasion des Opérations :
•   Ne porte atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle de tiers,
•   Ne pourra en aucune façon contenir d'éléments contraires aux bonnes mœurs ou à l'ordre public ou, de toute autre manière, inappropriés, indécents, choquants ou incorrects pour un public familial, en particulier, mais sans caractère limitatif, le contenu ne pourra en aucune façon contenir d'écrits obscènes, diffamatoires, injurieux, pornographiques, violents, racistes, xénophobes, révisionnistes, etc... ou qui portent atteinte à la vie privée ou aux droits de quiconque,
•   Est exact et complet et ne contient pas d'erreurs ou de déclarations, mentions ou énonciations mensongères, erronées ou fallacieuses,
•   n'est pas autrement susceptible de mettre en jeu la responsabilité (y compris pénale) de SmsEnvoi de quelque façon que ce soit en vertu des lois de tous pays dans lesquels ces SMS peuvent être consultées.
L’utilisateur remboursera à SmsEnvoi tous les frais relatifs aux dommages causés par des informations incorrectes fournies par l’utilisateur ou par une tierce partie ayant accès au compte de l’utilisateur.



6- DROITS ET OBLIGATIONS DE SMSENVOI


    SmsEnvoi se réserve le droit de modifier les tarifs en vigueur sur le site www.Sms Envoi.com sans préavis et sans que cela donne lieu à compensation de quelque sorte que ce soit. Il en informera l’utilisateur via le site www.SmsEnvoi.com à la rubrique « Tarifs ». SmsEnvoi se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales sans préavis sans que cela donne lieu à compensation de quelque sorte que ce soit. Aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site www.SmsEnvoi.com. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement



7-CONDITIONS FINANCIERES


    Pour utiliser le service fourni par SmsEnvoi, l’utilisateur doit créditer son compte en prépaiement.



8- PRIX ET TARIFS


    Le prix de SMS est indiqué en €uros hors-taxes (H.T). Toutes les commandes, quelles que soient leur origine, sont payables en €uros. Les différents tarifs sont définis sur le site www.SmsEnvoi.com; étant rappelé que la société SmsEnvoi se réserve le droit de modifier les tarifs en vigueur ; il en informera l’utilisateur via le site www.SmsEnvoi.com.



9- PAIEMENT


    SmsEnvoi met à la disposition du client plusieurs modes de paiement. Le choix du mode de paiement des s'effectuera lors de la passation de la commande. SmsEnvoi se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 9.1. Règlement par carte bancaire
Les cartes acceptées sont les cartes des réseaux CARTE BLEUES, VISA et EUROCARD MASTERCARD. Pour tout paiement par carte bancaire, votre carte bancaire est débitée dès la validation finale, à la condition d'avoir obtenu préalablement l'autorisation de débit de votre compte auprès des centres de paiement compétents, faute de quoi votre commande ne pourrait être prise en compte. Le paiement en ligne par carte de crédit est réalisé via le système de sécurité " Paybox " qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission sur le réseau. Paybox est une solution innovante qui permet d'envoyer et de recevoir vos paiements sur Internet avec une adresse email, sans avoir à communiquer les données de votre carte bancaire lors de vos transactions. Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

9.2. Règlement par virement bancaire
Par virement bancaire à l'ordre de « MobilePro». Pour le paiement par virement, les frais bancaires sont à la charge de l’utilisateur.

9.3. Règlement par chèque
Il vous suffit de nous faire parvenir, accompagné de votre récapitulatif de commande, votre chèque libellé à l'ordre de MobilePro et à l’adresse suivante : MobilePro, 93 rue Liandier, 13008 Marseille Dès l’encaissement de votre chèque, la commande sera créditée sur cotre compte utilisateur. Nous vous informons que pour les commandes d'un montant supérieur à 1 500€, seuls les chèques de banque seront acceptés.



10. VALIDATION DE LA COMMANDE


    En validant la commande, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepter sans réserve l'intégralité des présentes conditions générales de vente.



11. CONFIRMATION DE LA COMMANDE


    La commande de SMS n'est définitivement confirmée qu'à réception par l'utilisateur de l'email adressé par SmsEnvoi confirmant que la commande a bien été validée.



12-FACTURATION


    Une facture est établie pour chaque commande passée, et délivrée sous 72Heures après validation de la commande. Par ailleurs, dés validation de la commande, la facture est disponible sur le site www.SmsEnvoi.com via le compte utilisateur, rubrique « mes factures ».



13- DONNEES


    A compter de la date de validation d’inscription, l’utilisateur disposera d'un accès personnalisé et sécurisé à son carnet de contacts et à l'historique de ses envois. Cet accès s'effectuera via internet au moyen d'une connexion personnalisée avec code d'utilisateur et mot de passe pour l’utilisateur. Ces Données étant la propriété exclusive de l’utilisateur, SmsEnvoi s'engage à n'en faire aucun usage autre que celui nécessaire à l'exécution des obligations souscrites aux présentes et à en assurer la confidentialité.



14-DUREE


    Le présent contrat entre en vigueur pour une durée indéterminée le jour de l'inscription sur le site www.SmsEnvoi.com. Il s’chevera :
•   à la première demande de l’utilisateur via le site www.SmsEnvoi.com,
•   si le Compte de l’utilisateur reste inactif pendant une période de plus 12 mois consécutifs.



15- ANNULATION – REMBOURSEMENT


    15.1. Pour les Particuliers
Conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai mentionné court à compter de la confirmation de la commande Toutefois, conformément à l’article L121-1-2 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé si l’exécution de la prestation soit l’envoi de Sms a commencé, avant la fin du délai de sept jours francs.
15.2. Pour les professionnels
L’envoi de SMS, ne fait pas l’objet d’un droit de rétractation. Toute commande est considérée comme ferme et définitive et ne peut être remboursée.



16- GARANTIES


    L'utilisateur reconnaît être informé des caractéristiques intrinsèques de l'Internet et notamment des difficultés pouvant survenir à certaines heures de la journée pour accéder au site, (mauvaises liaisons, communication saturés….) pour des raisons totalement indépendantes de la volonté de SmsEnvoi, qui ne pourra donc être tenu pour responsable des incidents limitant l'accès au site.



17- SMS LOWCOST


    SmsEnvoi s’engage à transmettre aux destinataires les Sms Low Cost dans les plus brefs délais. SmsEnvoi ne sera tenu en aucun cas pour responsable du non envoi des Sms ou de la défaillance du système, étant précisé que SmsEnvoi ne peut récupérer les accusés de réception et ne possède donc aucun moyen de vérification sur les détails des envois. Dans l'hypothèse où une réclamation portant sur la défaillance ou le défaut d'une livraison d'un contenu payé par l'utilisateur s'avérait fondée au regard des traces connexion et des systèmes enregistrés par SmsEnvoi et due à une défaillance des moyens dont SmsEnvoi assume la responsabilité, celle-ci s'engage à procéder à sa charge à la réexpédition du contenu.



18-SMS PREMIUM


    SmsEnvoi s’engage à envoyer des Sms de qualité Premium dans les plus brefs délais possibles. SmsEnvoi fournira un accusé de réception par sms envoyé. Le client pourra changer le numéro expéditeur et s’engage en contre partie à ne pas mentir sur son identité ou sur ce champ changé. SmsEnvoi ne sera tenu en aucun cas responsable si le numéro expéditeur ne peut être changé par l’opérateur, cette fonction étant dépendante du bon vouloir et bon fonctionnement de l’opérateur télécom utilisé



19-PROPRIETE


    Les contenus proposés par SmsEnvoi pour l'envoi de contenus et plus généralement toutes données diffusées sur le site sont des œuvres protégées par la législation concernant la propriété intellectuelle et sont la propriété de SmsEnvoi ou de leurs ayants droits. Ces contenus ne peuvent pas être utilisés à d'autres fins que celles définies ci-dessus.



20- PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL


    L'utilisateur est seul responsable des données qu'il communique au fournisseur. Conformément à la loi n° 78-017 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que les données à caractère personnel le concernant feront l’objet d’un traitement. Ces informations sont destinées exclusivement au fournisseur et à ses partenaires contractuels pour les besoins de l'exécution du présent contrat. Les informations qui lui seront demandées sont obligatoires car nécessaires au traitement de la Commande. Aucune Commande ne pourra donc être effectuée sans l’apport de ces informations. Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppressions des données personnelles le concernant. L'adresse e-mail de l’utilisateur pourra être utilisée dans le cas de l'annonce de nouveaux services disponibles sur le site. L'opposition à ce type de message peut se faire en nous faisant part d'une simple demande à l’adresse électronique suivante : contact@smsenvoi.com. Enfin, les données à caractère personnel contenues dans votre Compte seront conservées par SmsEnvoi tant que le Compte utilisateur sera actif. Si le Compte de l’utilisateur reste inactif pendant une période de plus 12 mois consécutifs, ou à la première demande de l’utilisateur, les données susvisées seront alors supprimées. En outre, si l’utilisateur demande à ce que son Compte soit clôturé, les données à caractère personnel le concernant seront détruites dès réception de ladite demande.



21-DISPOSITIONS DIVERSES


    Toute réclamation ou contestation doit être transmise par mail à l’adresse suivante : « contact@smsenvoi.com ». Dans l'hypothèse où une réclamation portant sur la défaillance ou le défaut d'une livraison d'un contenu payé par l'utilisateur s'avérait fondée au regard des traces connexion et des systèmes enregistrés par SmsEnvoi et due à une défaillance des moyens dont SmsEnvoi assume la responsabilité, celle-ci s'engage à procéder à sa charge à la réexpédition du contenu. Cette réparation est la seule à laquelle pourra prétendre un utilisateur, à l'exclusion notamment de toute demande de dommages-intérêts. Aucune réclamation ne sera traitée par téléphone ou par courrier.



22-FORCE MAJEURE


    Ni l’utilisateur, ni SmsEnvoi ne sont responsables de la non-exécution ou du retard dans l'exécution des obligations issues du présent contrat suite à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu comme tel par la jurisprudence. Ne sont pas considérés comme cas de force majeure: l'impossibilité financière pour l’utilisateur de payer tous les frais relatifs aux services proposés par SmsEnvoi.



23-AUTONOMIE DES DISPOSITIONS


    Dans l'hypothèse où une stipulation des présentes serait déclarée nulle par un tribunal, cette stipulation serait, dans la mesure de cette nullité, déclarée non écrite et les autres dispositions des présentes conserveraient leur plein effet.



24-DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPETENT


    Le présent contrat est strictement soumis au droit français. Pour toutes les contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation des présentes, de leurs suites et conséquences, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tout les éléments d'information nécessaires. À défaut seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande, les tribunaux de Marseille, à moins que le SmsEnvoi ne préfère saisir toute autre juridiction compétente. Cette clause s'applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, et quels que soient le mode et les modalités de paiement, sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents des utilisateurs puissent mettre obstacle à l'application de la présente clause.

25-MARQUE BLANCHE
Un client de SmsEnvoi pourra revendre les services de SmsEnvoi à travers une interface transparente pour le client final. Cette interface propose l’envoi de sms au nom d’une autre société, revendeur de sms et cliente de SmsEnvoi.Lorsque l’utilisateur utilise les services de SmsEnvoi en marque blanche, l’utilisateur s’engage à ne pas vendre des sms à des tarifs plus bas que ceux affichés sur le site internet www.SmsEnvoi.com. Il ne pourra pas proposer non plus à des potentiels clients de SmsEnvoi de leur vendre des sms à des prix plus compétitifs, ni de les démarcher. S’il advient que la société met en pratique ce typed’actes, SmsEnvoi se réserve le droit de rompre le contrat sans délai, et de suspendre l’interface marque blanche de la société par laquelle il envoie des sms.

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